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Aperçu

La responsabilité incombant aux administrateurs et aux dirigeants est en constante évolution. La protection des administrateurs et des dirigeants doit à la fois répondre aux besoins d’aujourd’hui et anticiper ceux de demain. Executive Armour fourni une garantie exceptionnellement étendue à l’endroit et au moment où les administrateurs et dirigeants en ont le plus besoin, avec des caractéristiques de garantie qu’ils ne trouveront nulle part ailleurs.

Executive Armour est une garantie subordonnée excédentaire de type Side-A pour l’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants comprenant une couverture selon des conditions variables (Difference In Conditions) (« DIC ») qui se distingue des autres polices DIC de type Side-A. La police offre aux administrateurs et dirigeants la couverture individuelle dont ils ont besoin pour se protéger eux-mêmes et pour protéger leurs actifs.

Caractéristiques et avantages

  • Caractéristique « compensatoire » (drop down) unique déclenchant la garantie si les entreprises responsables de l’indemnisation ou l’assureur de première ligne refusent ou font défaut de payer, peu importe la raison, y compris l’insolvabilité
  • Comme il s’agit d’une police établie sur la base des réclamations présentées, il n’est pas nécessaire de fournir un avis dans les délais impartis comme condition préalable à la couverture
  • Véritable garantie subordonnée excédentaire qui s’ajoute aux améliorations et aux définitions essentielles de la police d’assurance de première ligne, souvent l’objet de négociations poussées, réduisant ainsi au minimum les irrégularités
  • Exclusions limitées entièrement dissociables:
    - Aucune exclusion des poursuites d'un assuré contre un autre
    - Aucune exclusion en matière de pollution ou de coûts d’assainissement
    - Aucune exclusion relative aux « litiges en cours ou antérieurs » ou à la « notification préalable »
    - Les exclusions relatives au comportement se déclenchent à la suite d’un jugement définitif et ne s’appliquent pas aux frais de défense
    - L’exclusion relative aux profits ou aux avantages ne s’applique pas aux réclamations en vertu des articles 11 et 12 de la loi des États-Unis intitulée «Securities Act of 1933»
    - L’exclusion relative aux blessures corporelles et aux dommages matériels ne s’applique pas aux réclamations relatives aux valeurs mobilières

Garantie

  • Définition élargie d’un « Acte fautif » qui comprend le manquement au devoir réel ou présumé, la négligence, l’erreur, la déclaration erronée ou trompeuse, l’omission ou les gestes posés par un assuré agissant à titre de fiduciaire d’un régime d’avantages sociaux des employés parrainé par une entreprise
  • Définition élargie d’une réclamation qui englobe à la fois les enquêtes formelles et informelles des organismes gouvernementaux ou d’autoréglementation, y compris la Commission des valeurs mobilières des États Unis (U.S. Securities and Exchange Commission) (« SEC »)
  • Application entièrement dissociable ne pouvant être rescindée – le comportement d’un assuré ne peut être imputé à un autre au moment de la détermination de la disponibilité de la garantie pour une réclamation
  • Garantie mondiale et intégration automatique des améliorations à la police étrangère d'AIG
  • Garantie des sinistres résultant de réclamations par suite d’une extradition, peu importe le pays
  • Garantie expresse pour les règlements, jugements et frais de défense de réclamations alléguant la violation des articles 11 et 12 de la loi des États Unis intitulée « Securities Act of 1933 », en sa version modifiée

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