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Aperçu

 

L’augmentation du nombre de poursuites intentées par des actionnaires a sensibilisé les entreprises aux obligations et responsabilités qui incombent à leurs cadres supérieurs, en particulier dans le cadre de l’émission d’un prospectus.

Grâce à Prospectus Edge, les entreprises ont la possibilité de se protéger contre les risques accrus étalés sur plusieurs années auxquels elles s’exposent lors de l’émission d’un prospectus. En isolant ces risques et en limitant leur exposition, Prospectus Edge offre aux entreprises l’avantage d’une couverture spécialement conçue pour l’exposition aux risques découlant d’un prospectus, en réduisant la dégradation des limites de garantie des polices traditionnelles pour administrateurs et dirigeants.

Caractéristiques et avantages

  • Période de déclaration s’étendant sur plusieurs années pour une protection contre les réclamations couvertes plusieurs années après l’émission d’un prospectus

  • Reprise du passé pour le placement ou l’admission en bourse, incluant, mais sans s’y limiter, la tournée de présentation

  • Garantie sur mesure de la responsabilité civile liée aux prospectus à l’intention des intervenants au placement ou à l’admission en bourse, notamment l’entreprise et ses cadres supérieurs, les actionnaires majoritaires, les porteurs vendant leurs titres et les souscripteurs financiers

  • Des extensions de garantie à valeur ajoutée pour inclure:

    • L’élargissement de la responsabilité civile des membres de la direction 
    • L’extension de garantie de la responsabilité fiduciaire
       
  • Des exclusions moins nombreuses que dans les polices traditionnelles pour administrateurs et dirigeants

    • aucune exclusion pour préjudice personnel, dommages corporels et dommages matériels, pour la responsabilité liée aux régimes de retraite et à l’indemnisation et pour la responsabilité découlant des relations de travail

Garantie

  • Accès à l’Annexe CrisisFund® (Fonds de gestion de crise), notre solution de prévention des sinistres destinée à aider les entreprises à gérer les communications entourant les sinistres potentiels après que des titres ont été radiés de la cote ou sont menacés d’être radiés de bourses désignées

  • Services d’avocats de la défense préautorisés pour une gestion optimale des poursuites judiciaires et l’accès à des cabinets d’avocats chefs de file et de renom pouvant fournir aux entreprises des outils nécessaires à des stratégies de défense adéquates

  • Services d’experts reliés à la communication électronique payables à partir du premier dollar afin d’aider les entreprises à développer des stratégies dans l’éventualité où elles font face à une demande de production de renseignements stockés électroniquement, avant et après qu’une réclamation garantie a été présentée