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L’assurance responsabilité civile générale et environnementale (Programme EAGLE®) combine une couverture contre la responsabilité civile générale et la responsabilité légale pour la pollution au sein d’une police unique et économique qui aide à éliminer les lacunes éventuelles sur le plan de la couverture. La composante relative à la responsabilité légale pour la pollution couvre les sites expressément assurés, tandis qu’une couverture globale visant les sites de dépôt n’appartenant pas à l’assuré peut être obtenue par avenant. L’on peut également souscrire par avenant une garantie contre l’interruption des activités.

La composante supplémentaire de couverture contre la responsabilité légale pour la pollution vise la responsabilité légale pour la pollution causée par les produits, particulièrement utile aux fabricants de produits qui intègrent des matières potentiellement dangereuses. La couverture contre la responsabilité légale pour la pollution est également offerte contre les incendies, la responsabilité légale pour la pollution causée par les entrepreneurs et les marchandises transportées. Au nombre des assurés cibles, il y a les fabricants et les distributeurs dont les matières premières, les produits ou les procédés industriels présentent des risques environnementaux importants, notamment les fabricants et distributeurs de produits chimiques et d’autres. 

Caractéristiques et avantages
  • Coûts d’intervention en cas d’urgence découlant d’une condition de pollution qui exige des mesures immédiates

  • Couverture par emplacement et couverture globale pour l’ensemble du projet

  • Assurance responsabilité légale pour pollution subite et accidentelle prévoyant une couverture contre les réclamations pour blessures corporelles et dommages matériels offerte sur une base globale pour les emplacements dont l’assuré est propriétaire, occupant, locataire ou locateur et résultant de conditions de pollution dans ces emplacements ou découlant de ceux ci, lesquelles sont découvertes dans les 10 jours et signalées dans les 30 jours de la découverte

  • Options en matière d’assurance responsabilité légale pour la pollution qui s’appliquent aux conditions nouvelles et existantes et prévoyant une couverture contre les réclamations pour blessures corporelles, dommages matériels et coûts d’assainissement relativement à la pollution dans les emplacements expressément assurés ou découlant de ceux ci

  • Couverture supplémentaire d’assurance responsabilité légale pour la pollution offerte pour la responsabilité environnementale résultant de produits, d’activités d’entreprise générale et de transport des biens, des produits ou des déchets de l’assuré

  • Couverture générale de première ligne contre l’assurance responsabilité civile qui comprend une garantie formule étendue pour l’assuré désigné, une garantie formule étendue pour l’assuré additionnel, et ce, sans disposition de vérification relative à la prime

  • Accès à nos nombreux outils et programmes à valeur ajoutée, notamment PIER, à des outils et des ressources de gestion du risque sur le Web, à la technique pour la prévention des pertes et à un personnel des réclamations spécialisées 

Garantie
  • Primes minimales : EAGLE® - 20 000 $; EAGLE® Excess – 2 000 $

  • Le programme EAGLE® Excess est offert avec des limites pouvant aller jusqu’à 25 millions de dollars de plus que le programme de première ligne EAGLE®, avec ou sans la couverture contre la responsabilité légale pour la pollution, la responsabilité automobile, la responsabilité des employeurs et la responsabilité civile à l’étranger comportant une limite sous jacente minimale de 1 million de dollars