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Aperçu

 

La police PortfolioSelect offre la tranquillité d’esprit dont ont besoin les sociétés ouvertes ou privées, les institutions financières et les entités sans but lucratif tirer profit des possibilités de croissance, de recherche, d’investissements, de leadership éclairé et d’innovation.

La prochaine étape de l’évolution de notre gamme de produits de premier plan dans le domaine, la police PortfolioSelect, est un groupe de polices modulaires qui offre une solution d’assurance souple et efficace. Les clients pourront dorénavant combiner des garanties d’assurance responsabilité des dirigeants, d’assurance cyber responsabilité et d’assurance responsabilité professionnelle spécifique pour combler leurs besoins particuliers, le tout au moyen d’une seule police pratique.

Caractéristiques et avantages

  • Une proposition, une police : Une seule proposition et une seule police pour de nombreuses garanties d’assurance font en sorte que la police PortfolioSelect est complète et efficace.

  • Langage universel : Grâce à la terminologie de pointe de notre gamme de produits Edge, courtiers et clients profitent d’un libellé de police uniforme et d’avenants qui peuvent être adaptés à des profils de risque particuliers.

  • Limites souples : Grâce à l’option permettant de séparer ou de partager des limites entre plusieurs garanties d’assurance, la police PortfolioSelect offre une souplesse optimale aux assurés.

Voici les produits qu’offre la gamme PortfolioSelect:

Qu’ils choisissent la police PortfolioSelect pour des sociétés ouvertes, des sociétés privées, des entités sans but lucratif ou des institutions financières, nos clients peuvent compter sur une protection de pointe, peu importe la façon dont ils choisissent de personnaliser leur police.

®TM Le logo d’AIG , ainsi que les noms AIG et PortfolioSelect sont des marques de commerce de l’American International Group, Inc., utilisées sous licence par la Compagnie d’assurance AIG du Canada. CyberEdge est une marque de commerce déposée d’Akita, Inc., utilisée sous licence par la Compagnie d’assurance AIG du Canada. Toutes les autres marques de commerce sont des marques déposées ou en instance de dépôt aux États-Unis d’Amérique par American International Group, Inc. et sont utilisées sous licence par la Compagnie d’assurance AIG du Canada.

Points saillants de la couverture

Cliquer ci-dessous pour en savoir davantage sur chacune des garanties d’assurance offertes.

Les risques personnels associés aux postes d’administrateur ou de dirigeant d’une société ouverte ont grandement évolué au cours de la dernière décennie. Du risque de devoir répondre à des poursuites en matière d’environnement au risque de poursuite criminelle et d’incarcération dans une juridiction étrangère ou encore aux sanctions imposées pour avoir soudoyé des agents étrangers, les administrateurs et dirigeants font aujourd’hui face à des responsabilités personnelles plus grandes que jamais auparavant. 

La gamme de produits ExecutiveEdge est une forme d’assurance responsabilité des dirigeants étendue et novatrice qui offre une solution de pointe aux préoccupations des cadres d’aujourd’hui. 

La responsabilité des administrateurs et des dirigeants n’est pas un problème que pour les sociétés privées. En fait, une étude récente a conclu que les poursuites contre les administrateurs et les dirigeants étaient presqu’aussi fréquentes dans le cas des sociétés ouvertes que dans les cas des sociétés privées. Les administrateurs et dirigeants de certaines sociétés privées croient que leur structure de propriété étroite les protège contre les risques. Ce mythe omet de tenir compte du fait que les demandeurs éventuels qui pourraient déposer des réclamations contre des administrateurs et des dirigeants ne comprennent pas que des actionnaires. Des sociétés privées et leurs administrateurs et dirigeants s’exposent à des réclamations intentées notamment par des concurrents, des clients, des autorités de réglementation, des créanciers, des vendeurs, des fournisseurs, des actionnaires majoritaires et des actionnaires minoritaires opprimés. Étant donné que, dans le cas de sociétés privées, les administrateurs et les dirigeants participent souvent à la prise de décisions contractuelles et financières, ils pourraient bien être cités dans des litiges découlant de différends. L’éventualité de ne compter que sur des actifs restreints pour amortir une indemnité de l’entreprise pourrait exposer les administrateurs et les dirigeants à des risques accrus sur le plan personnel. 

L’Assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants de sociétés privéesoffre une protection aux sociétés privées, à leurs administrateurs, à leurs dirigeants et à leurs employés contre ce vaste éventail de poursuites. De récentes améliorations ont été apportées au produit en réponse au contexte juridique en mutation et offrent une protection essentielle aux entreprises et à leur direction.

Les entités sans but lucratif sont exposées à une multitude de risques et doivent trouver le juste équilibre entre la poursuite de leurs objectifs et l’adaptation au contexte économique d’aujourd’hui, lequel est axé sur l’obtention de résultats probants. Les entités sans but lucratif font face à une concurrence plus féroce que jamais pour l’obtention de dons et de subventions, tandis que leurs administrateurs et leurs dirigeants font l’objet d’une surveillance accrue de la part des entités de réglementation.  Souscrire la bonne protection d’assurance pour bien protéger l'entité et ses dirigeants peut se révéler un défi de taille. Une seule poursuite peut gruger les liquidités et perturber la mission de l'entité, en plus de mettre en péril les biens personnels des dirigeants de l’organisme.  

L’Assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants d’entités à but non lucratif protège les entités sans but lucratif contre un vaste éventail de poursuites potentielles. Des améliorations ont été apportées à la garantie en réponse aux risques émergents, et celle-ci offre une protection de pointe qui englobe les filiales sans but lucratif et à but lucratif de l'entité, ainsi que leurs dirigeants.

La police  CyberEdge est une solution globale de gestion du risque liée à la cyber-responsabilité offerte par AIG. Dans un monde en constante évolution, la police CyberEdge vous aide à garder une longueur d’avance sur l’augmentation des fuites de données sensibles, du sabotage commis par les employés et plus encore, grâce à notre encadrement adapté, fruit de nombreuses années d’expérience. La protection qu’offre la police CyberEdge constitue un niveau de sécurité supplémentaire précieux qui s’ajoute à la défense de première ligne la plus importante contre les cybermenaces — le propre système de TI de l’entreprise.

Les entreprises sont de plus en plus exposées aux risques de fraude et d’actes malhonnêtes sous diverses formes : notamment le directeur qui approuve des factures frauduleuses, l’entrepreneur qui vole des biens dans les locaux de ses clients ou encore le stagiaire qui falsifie des reçus de carte de crédit.   

La police CrimeGuard Choice offre une protection à l’échelle mondiale pour tous les biens perdus par vous ou votre client en raison d’un employé malhonnête — qu’il s’agisse d’un employé à temps plein, à temps partiel ou temporaire, d’un administrateur ou d’un dirigeant, d’un entrepreneur indépendant, d’un étudiant ou d’un bénévole.

Les risques de poursuites en responsabilité liée aux pratiques d’emploi ne cessent d’augmenter et prennent de nouvelles dimensions. Le congédiement illégitime continue de constituer un risque important pour les sociétés canadiennes. Des recours collectifs sur les heures supplémentaires au Canada continuent d’occuper les tribunaux. Parmi les nouveaux risques sur les lieux de travail, on compte les accommodements (plus particulièrement à l’égard des employés transgenres et transsexuels; l’usage de marijuana à des fins médicales), le respect de la vie privée des employés et la mise en application des mesures réglementaires (plus particulièrement, les stages non payés). Les derniers développements dans les audiences réglementaires ainsi que les décisions rendues en cour ou prises par les organes législatifs font en sorte que les risques continuent d’augmenter progressivement. De plus, la dépendance accrue à l’Internet et aux médias sociaux a créé un terreau fertile pour l’éclosion de nouveaux risques en matière de responsabilité liée à l’emploi qui sont particulièrement difficiles à gérer par les employeurs. 

Le régime d’assurance responsabilité Employment Edge aide les employeurs à atténuer cette hausse des risques grâce à des services à valeur ajoutée qui vont bien au-delà de la portée habituelle d’une police d’assurance. Les titulaires de polices Employment Edge ont accès à tous les outils importants dont ils ont besoin pour s’adapter à l’évolution des risques de poursuites civiles auxquels sont exposés les employeurs.

L’évolution de la législation, des poursuites complexes et coûteuses et une économie en évolution sont autant de facteurs qui entraînent des changements de situation pour les entreprises qui fournissent des régimes de retraite ou d’aide sociale aux employés. Une erreur commise par inadvertance dans la gestion du régime d’avantages sociaux des employés ou même un semblant d’acte répréhensible peut déclencher une poursuite alléguant un manquement au devoir de fiduciaire contre l’entreprise, ses administrateurs, ses dirigeants et autres employés responsables de la gestion du régime. Les décisions de type jugement d’affaires à l’égard d’un régime qui sont prises par la Société dans le cadre de son rôle « commercial » par rapport à sa capacité de « fiduciaire » pourraient avoir des incidences dévastatrices sur la protection en vertu d’une police responsabilité des fiduciaires habituelle. 

L’Assurance pour les régimes d'avantages sociaux Fiduciary Laibility Insurance Edge offre une protection contre la responsabilité personnelle qui incombe aux administrateurs, aux dirigeants et aux employés responsables de gérer le régime de retraite et les autres régimes d’avantages, ainsi qu’à la société souscrivant lesdits régimes. Grâce à la protection « capacité du constituant », aux caractéristiques de déclaration de pertes souples, à sa protection contre les pénalités prévues en vertu des différentes réglementations et à sa protection élargie dans le cadre des programmes gouvernementaux de conformité volontaire et autres, le régime d’assurance responsabilité des fiduciaires Edge offre une protection de pointe aux dirigeants d’entreprises et aux fiduciaires de régimes, en réponse au niveau de risque sans précédent auquel ils sont aujourd’hui exposés.

Les enlèvements et l’extorsion constituent des menaces de taille pour les organisations et leurs employés à l’échelle planétaire. Les organisations les plus vulnérables sont celles dont les employés sont situés ou voyagent outremer, mais les plus reconnues d’entre elles ou celles qui traitent des sommes importantes en espèces, ou qui travaillent avec des renseignements ou de la technologie sensibles, sont également à risque. Les mesures à prendre en cas d’enlèvement, d’extorsion ou d’autre situation de crise sont essentielles pour protéger la vie et le bien-être de la victime ainsi que les biens de l’organisation. 

L’assurance en cas d'enlèvement et les demandes de rançon/extorsion contribue à protéger les organisations contre les pertes financières qui peuvent survenir lorsqu’un employé est enlevé ou retenu prisonnier pour une demande de rançon ou lorsque l’organisation fait face à une tentative d’extorsion. Soutenus par des services d’experts-conseils, de spécialistes médicaux et d’assistance-voyage en cas d’urgence, nous permettons aux organisations d’accéder à de l’expertise et à des ressources que l’on ne trouve généralement pas à l’interne pour ainsi résoudre efficacement ces incidents fâcheux.

Les avocats travaillant pour un cabinet privé ne sont pas les seuls à courir des risques de poursuites en responsabilité professionnelle. Les avocats du contentieux qui fournissent à la direction des conseils sur des questions juridiques d’importance et qui ont souvent une influence sur la conduite des affaires de la Société et des administrateurs et dirigeants courent des risques plus élevés. Dans la foulée de la débâcle hautement médiatisées des entreprises, les normes imposées aux conseillers en droit des affaires par les tribunaux, les législateurs et les autorités de réglementation ont été haussées. Les avocats du contentieux sont exposés à des risques sans précédent provenant de différents demandeurs éventuels, notamment des poursuites civiles ou criminelles intentées par des actionnaires, des entités de réglementation et la société elle-même, qui appuient des enquêtes et des procédures menées par les Barreaux provinciaux ou nationaux. 

L’Assurance Corporate Counsel Premier (Assurance de première ligne de la responsabilité civile des Conseiller juridiques d’entreprise) protège les biens personnels des conseillers juridiques d’entreprise, ainsi que le bilan de leur employeur, en cas de poursuites alléguant de présumées fautes professionnelles. La police protège non seulement les conseillers juridiques d’entreprise précédents, actuels et futurs, mais également le personnel des services juridiques et les spécialistes en droit contractuel.

De l’assurance responsabilité professionnelle conçue pour protéger les banques et les établissements de crédit autres que les banques contre les poursuites découlant d’actes de négligence, d’erreurs ou d’omissions, fondés ou présumés, au moment de fournir ou de ne pas fournir des services professionnels à une tierce partie.

De l’assurance responsabilité civile pour protéger les compagnies d’assurance (et toute filiale de ces compagnies d’assurance), ainsi que leurs administrateurs, leurs dirigeants et leurs employés précédents ou actuels contre toute poursuite alléguant un défaut de fournir des services professionnels ou une négligence dans la fourniture desdits services.

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